RSS

Résultats de recherche | tribunal administratif oran

Un faux général arrêté

17 avril 2013

0 Commentaire

Après de longues investigations, les éléments spécialisés dans la lutte contre les atteintes à la sûreté de l’Etat et des citoyens relevant de l’ANP, viennent de mettre la main sur un faux général, a-t-on appris d’une source bien informée. Le mis en cause,

Lire la suite...

Tiaret Un réseau national de vol de voitures démantelé à Sougueur

1 octobre 2012

0 Commentaire

B. KACEM Les services de la police judiciaire de la Sureté de daïra de Sougueur viennent de mettre la main sur un groupe de malfrats spécialisés dans les vols de voitures et falsifications de documents administratifs. C’est suite à des informations à propos de mouvements suspects de personnes autour d’une aire de stockage de véhicules […]

Lire la suite...

TIARET: 39 partis politiques en course pour 11 sièges à pourvoir par El-Houari Dilmi

9 avril 2012

0 Commentaire

A la clôture de l’opération de dépôt des dossiers fixé à jeudi à minuit, 39 partis politiques ont vu leurs dossiers validés, selon un communiqué rendu public par la direction de la réglementation et des affaires générales de la wilaya et transmis au bureau du «Quotidien d’Oran»

Lire la suite...

TIARET: Les 49 listes indépendantes invalidées par El-Houari Dilmi

4 avril 2012

1 Commentaire

Sur quarante neuf (49) retraits de formulaires effectués par des candidats sans attache partisane, (indépendants) pour la postulation aux élections législatives du 10 mai prochain, aucune n’a été retenue indique un communiqué de la cellule de communication du cabinet du wali de Tiaret transmis hier au bureau du «Quotidien d’Oran» à Tiaret.

Lire la suite...

JUSTICE Dix femmes présidentes de tribunaux administratifs sur les 30 installés

20 décembre 2011

0 Commentaire

JUSTICE Dix femmes présidentes de tribunaux administratifs sur les 30 installés

20-12-2011 Dix femmes magistrats ont été désignées à la présidence de tribunaux administratifs sur les 30 installés depuis près de deux années, alors que trois autres occupent le poste de commissaire d’Etat. Ainsi, les tribunaux administratifs d’Alger, Oran, Médéa, Boumerdes, Chlef, El Oued, Biskra, Blida, Tamanrasset et Tizi Ouzou sont présidés par des femmes.

Lire la suite...

Voitures caillassées, route coupée et des arrestations à Tiaret L’évacuation de commerçants tourne à l’émeute

4 août 2011

0 Commentaire

De violents troubles ont éclaté, avant-hier, aux environs de quinze heures, tout autour des locaux des ex-aswak après l’évacuation «forcée» des 116 commerçants après l’expiration de leurs baux de location. En effet, invités à «vider les lieux»

Lire la suite...

Installation des président et commissaire d’Etat

10 juillet 2011

0 Commentaire

Hachemi Sâada et Sayoud Sâadi ont été installés dans leurs fonctions respectives de président et de commissaire d’Etat du tribunal administratif de Ouargla, par la présidente du Conseil d’Etat (CE), Mme Fella Henni.

Lire la suite...

Installation progressive des tribunaux administratifs

10 juillet 2011

0 Commentaire

«Chaque wilaya devra disposer d’un tribunal administrative», a indiqué Ahmed Ali Salah, le directeur des affaires civiles et sceaux de l’Etat au ministère de la Justice, dans une interview accordée hier à l’APS.

Lire la suite...

Un imbroglio sur les salles de fêtes pour mariage

13 juin 2011

0 Commentaire

Un imbroglio sur les salles de fêtes pour mariage

le 13.06.11 | 01h00   Sur la dizaine de salles, seule une est autorisée. Certains exploitants déboursent rubis sur ongle jusqu’à 14 millions pour… six heures de présence alors qu’auparavant les prix oscillaient entre 20.000 et  30.000 dinars tout au long de la durée du mariage. Tiaret, deuxième grande métropole après Oran à l’ouest et […]

Lire la suite...

Les citoyens oranais pourront y recourir Le tribunal administratif opérationnel déjà

8 juin 2011

0 Commentaire

La Constitution algérienne a institué le principe de la dualité de la magistrature qui prévoit deux instances autonomes, l’une chargée de la justice ordinaire et l’autre des affaires à caractère administratif, auxquelles l’administration (l’Etat, la wilaya, la commune ou une entreprise publique à caractère administratif) est partie concernée.

Lire la suite...
123

À savoir sur le phénomène I... |
Encrage |
LE BLOG DE MAITRE YVES TOLE... |
Unblog.fr | Annuaire | Signaler un abus | sitehgeo4
| "L'arbre qui tombe peut fai...
| Dra. Monica Guia